Mentions légales

Éditeur

Le site Marchés Publics BTP (marchespublicsbtp.fr) est édité par VerticaLab.
Directeur de la publication : Ahcene Senouci.
Contact : contact@verticalab.fr.
[À compléter avant mise en production : forme juridique, capital social, numéro RCS / SIRET et adresse du siège de l'éditeur.]

Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure cloud.
[À compléter : raison sociale de l'hébergeur, adresse et téléphone.]

Sources des données

Les avis de marché proviennent du BOAMP (Bulletin officiel des annonces des marchés publics), édité par la DILA et diffusé en open data sous Licence Ouverte Etalab 2.0. Notre méthode de traitement est décrite dans Sources & méthode. Ces données restent la propriété de leurs producteurs. Les documents de consultation (DCE) et les dossiers officiels demeurent hébergés par les acheteurs publics et leurs profils d'acheteur, vers lesquels nous renvoyons.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes éditoriaux, ses guides et la reformulation des avis sont protégés. Les données factuelles issues de l'open data (objet d'origine, acheteur, dates, montants) sont librement réutilisables selon la licence de leur producteur.

Responsabilité

Les informations sont fournies à titre indicatif et vérifiées à leur date de dernière mise à jour. Un avis peut évoluer (report de délai, rectificatif, annulation) après notre dernière vérification. Le dossier officiel et le profil acheteur font seuls foi: confirmez toujours l'échéance et les exigences auprès de la source avant de vous engager. Pour signaler une inexactitude : contact@verticalab.fr.